Pierre-Basile Mignault
Pierre-Basile Mignault
| Bâtonnier de Montréal Barreau de Montréal | |
|---|---|
| - | |
Frederick Edmund Meredith (en) | |
| Juge puîné de la Cour suprême du Canada |
| Naissance |  Worcester |
|---|---|
| Décès | |
| Sépulture | |
| Nationalités | canadienne américaine |
| Formation | |
| Activités | Juge, avocat |
| A travaillé pour |
|---|
| Monsieur le bâtonnier (d) |
|---|
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
Pierre-Basile Mignault (né le à Worcester (Massachusetts), mort le ) est un avocat et un juge canadien. Il fut juge de la Cour suprême du Canada de 1918 à 1929.
Biographie
Pierre-Basile Mignault naît en 1854. Il est le fils de Pierre-Basile Mignault et de Catherine O'Callaghan[1].
Il reçoit un baccalauréat en droit civil de l'Université McGill en 1878 et il est admis au Barreau du Québec la même année[1]. Il pratique le droit à Montréal.
Il est l'auteur notamment des ouvrages Manuel de droit parlementaire, Droit paroissial et Le Droit civil canadien[2], en neuf volumes publiés de 1895 à 1916. Il enseigne à temps partiel à l'université McGill.
Il devient juge de la Cour suprême du Canada le . Il prend sa retraite le [1].
Il meurt en 1945 à l'âge de 91 ans[1]. Il est enterré au cimetière Notre-Dame-des-Neiges.
Hommages
- Une salle d'audience de la Cour d'appel du Québec de l'Édifice Ernest-Cormier à Montréal porte son nom.
- Un concours de plaidoirie (en) à son nom, portant sur le droit civil québécois, est organisé annuellement depuis 1978[3].
- La rue Migneault a été nommée en son honneur, en 1951, dans la ville de Québec.
Bibliographie
- Jean-Gabriel Castel, « Le juge Mignault défenseur de l'intégrité du droit civil québécois », Revue du Barreau canadien, vol. 53, no 3, , p. 544-557.
- Armand Marin, L'honorable Pierre-Basile Mignault, Montréal, Fides, .
- Jean-Marie Nadeau, « Pierre-Basile Mignault », Revue du Barreau, vol. 7, no 2, , p. 61-66.
- Sylvio Normand, « Le droit civil canadien de Pierre-Basile Mignault ou la confection d'un palimpseste », dans Nicholas Kasirer (dir.) fr, Le faux en droit privé, Montréal, Les éditions Thémis,
Notes et références
- ↑ a b c et d Cour suprême du Canada L'honorable Pierre-Basile Mignault
- ↑ Le Droit civil canadien basé sur les « Répétitions écrites sur le code civil » de Frederic Mourlon avec revue de la jurisprudence de nos tribunaux par P.B. Mignault, conseil de la reine, Whiteford & Théoret, éditeurs (volume 1, 1895), C. Théoret, éditeur (volumes 2 à 6, 1896 à 1902), Wilson & Lafleur, éditeurs (volumes 7 à 9, 1906 à 1916), Montréal.
- ↑ Site internet du concours
v · m La Cour suprême du Canada présidée par Louis Henry Davies (de 1918 à 1924) | |
|---|---|
| 1918 - 1923 | |
| 1923 - 1924 | |
v · m La Cour suprême du Canada présidée par Francis Alexander Anglin (de 1924 à 1933) | |
|---|---|
| Sept. 1924 - Oct. 1924 | |
| Oct. 1924 - 1927 | |
| 1927 - 1929 | |
| 1929 - 1930 | |
| 1930 - 1931 | |
| 1931 - 1932 | |
| 1932 - 1933 |
|
Portail du droit 
Portail du Québec 
Portail du Canada
