Ordonnance de Montpellier

Cet article est une ébauche concernant le droit français et les sciences de l'information et des bibliothèques.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

L'ordonnance de Montpellier, prise par François Ier le , créa le premier système de dépôt légal en France[1],[2].

Dans l'Ordonnance, François Ier décréta qu'aucun livre ne serait vendu en France avant qu'un exemplaire ait été déposé en librairie royale. Cette Ordonnance ne fut pas largement appliquée et l'obligation de dépôt légal fut abolie à la Révolution française.

Références

  1. ↑ Jules Larivière et Jean Lunn, Principes directeurs pour l'élaboration d'une législation sur le dépôt légal, Paris, Organisation des Nation Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO), (lire en ligne), « Chapitre 2 - L'histoire du dépôt légal »
  2. ↑ Frédéric Barbier, Les bibliothèques centrales et la construction des identités collectives, Leipziger Universitätsverlag, , 342 p. (ISBN 978-3-86583-050-0, lire en ligne)

Liens externes

  • L'Ordonnance de Montpellier, par Magali Vène. Exposition à la Bibliothèque nationale de France
  • Journal des penchants du roseau (lire en ligne [archive du ]), « Texte intégral de l'ordonnance de Montpellier »


  • icône décorative Portail de Montpellier
  • icône décorative Portail du droit français