Novembre 1794

Novembre 1794
Nombre de jours 30
Premier jour Samedi 1er novembre 1794
6e jour de la semaine 44
Dernier jour Dimanche 30 novembre 1794
7e jour de la semaine 48
Calendrier
novembre 1794
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Événements

4 novembre : massacre de Praga.
Traité de Londres
Proclamation de Victor Hughes (1770-1826) le , quelques mois après l'abolition de l'esclavage : La liberté, la république triomphent… Il ne reste plus enfin de traces d'esclavage à La Guadeloupe
  • 9 novembre (19 brumaire an III), France : la loi sur l'accaparement est amendée. La confiscation des denrées remplace la peine de mort. La fixation du maximum des prix passe de la Conventions aux autorités de district.
  • 16 novembre (26 brumaire an III), France : les lois contre les émigrés et les prêtres réfractaires sont maintenues.
  • 19 novembre : traité de Londres d'amitié, de commerce et de navigation entre les États-Unis et les Britanniques[4]. Il résout les différents à la frontière du nord ouest des États-Unis (ratifié en 1795).

Naissances

Décès

Notes et références

  1. Georges Castellan, Histoire des peuples d'Europe centrale, Fayard, , 528 p. (ISBN 978-2-213-63910-9, présentation en ligne)
  2. a et b Dictionnaire universel, géographique, statistique, historique et politique de la France : A - CNO, vol. 1, Paris, Baudouin ; Laporte, (présentation en ligne)
  3. Fervel, Joseph Napoléon, Campagnes de la Révolution française dans les Pyrénées orientales et description topographique de cette moitié de la chaîne pyrénéenne, Paris, Dumaine, , 710 p. (lire en ligne) [lire en ligne]
  4. Mojtaba Kazazi, Burden of Proof and Related Issues : A Study on Evidence Before International Tribunals, vol. 1, Martinus Nijhoff Publishers, , 406 p. (ISBN 978-90-411-0142-6, présentation en ligne)

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